Déposée le 22 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEEDSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TLL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEEDSOFT domicilié(e) 18 RUE DE LA TUILERIE,38170 SEYSSINET-PARISET - 38170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Ladagnous Philippe Ladagnous domicilié(e) Res. la mimoseraie, 30 rue Hugues,06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE - 06550 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TLL est expirée depuis le 22 octobre 2017.
HEEDSOFT a également déposé les autres marques suivantes : HEEDSOFT
HEEDSOFT SARL - 18 RUE DE LA TUILERIE,38170 SEYSSINET-PARISET - 38170 - France
Philippe Ladagnous Philippe Ladagnous - Res. la mimoseraie, 30 rue Hugues,06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE - 06550 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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